Dispositif de sécurite pyrotechnique à dimensions réduites

Brevet européen · EP1780495 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1780495
Numéro de demande
EP06291654
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2006
Publié
2 mai 2007
Délivré
10 juin 2009
Fin de la protection au plus tard
24 oct. 2026
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F42C 15/34 (2006.01)
Priorité
FR 0511120 27.10.2005
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 3 juin 2024

    Adresse modifiée

    Titulaire
    NEXTER Munitions, 13, route de la Minière, 78000 Versailles, France → KNDS Ammo France, 13 Route de la Minière, 78000 Versailles, France

    Publié dans Swissreg le 03.06.2024

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  6. 3 juil. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 03.07.2009

  7. 10 juin 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.06.2009

Parties

Titulaire

KNDS Ammo France

78000 Versailles, FR

Mandataire

Ing. Marco Zardi c/o M. ZARDI & Co. S.A.

via Pioda 6, 6900 Lugano

Inventeur

Magnan, Pierre

18110 Saint Palais, FR

Lafont, Renaud

18000 Bourges, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.