Dispositif régulateur pour pièce d'horlogerie
Brevet européen · EP1780611 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1780611
- Numéro de demande
- EP06021172
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 oct. 2006
- Publié
- 2 mai 2007
- Délivré
- 5 sept. 2012
- Radié
- 10 oct. 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G04B 17/32 (2006.01)G04B 17/06 (2006.01)
- Priorité
- CH 17112005 25.10.2005
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 oct. 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 10.10.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 10.10.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 6 sept. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 06.09.2012
- 5 sept. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.09.2012
Parties
Inventeur
2300 La Chaux-De Fonds
2000 Neuchâtel
1268 Begnins
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.