BETÄTIGUNGSGLIED

Brevet européen · EP1781450 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1781450
Numéro de demande
EP05762143
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juil. 2005
Publié
9 mai 2007
Délivré
13 mai 2009
Radié
31 juil. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25J 9/10 (2006.01)
F16H 19/06 (2006.01)
Priorité
GB 0416186 20.07.2004
Demande PCT
PCT/GB2005/002834 18.07.2005
Publication PCT
WO2006/008515 26.01.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2014

  2. 13 oct. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner Patentanwälte AG Winterthur, Bahnhofplatz 18, 8401 Winterthur

    Publié dans Swissreg le 13.10.2009

  3. 13 mai 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.05.2009

Parties

Titulaire

Jones, Timothy John

Rockhill Farm, 5 Rockhill Farm Court Chipping Norton OX7 5AU, GB

Mandataire

Keller & Partner Patentanwälte AG Winterthur

Bahnhofplatz 18, 8401 Winterthur

Radiée du registre

Inventeur

Jones, Timothy John

5 Rockhill Farm Court Chipping Norton OX7 5AU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.