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Brevet européen · EP1782508 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1782508
Numéro de demande
EP05755896
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 2005
Publié
9 mai 2007
Délivré
7 avr. 2010
Radié
30 juin 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/627 (2006.01)
Priorité
NL 1026503 25.06.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/006580 20.06.2005
Publication PCT
WO2006/002785 12.01.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 janv. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.01.2011

  2. 7 avr. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.04.2010

Parties

Titulaire

FCI

145-147 Rue Yves Le Coz, 78000 Versailles, FR

Inventeur

DROESBEKE, Gert

B-2440 GEEL, BE

POORTER, Peter

NL-4261 LL Wijk en Aalburg, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.