DICHTUNG FÜR LAGERANORDNUNG

Brevet européen · EP1784582 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1784582
Numéro de demande
EP05807662
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 2005
Publié
16 mai 2007
Délivré
8 sept. 2010
Radié
31 juil. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 33/76 (2006.01)
E21B 10/00 (2006.01)
Priorité
US 910832 04.08.2004
Demande PCT
PCT/US2005/027153 29.07.2005
Publication PCT
WO2006/015289 09.02.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2012

  2. 8 sept. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.09.2010

Parties

Inventeur

PETE, Reginal, A.

Rockford, IL 61108, US

FAKHOURY, Omar, J.

Rockford, IL 61108, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.