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Brevet européen · EP1784656 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1784656
Numéro de demande
EP05857709
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 août 2005
Publié
16 mai 2007
Délivré
7 mai 2014
Radié
31 août 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01S 5/22 (2006.01)
F41J 5/06 (2006.01)
//G01S 3/808 (2006.01)
//G01S 5/02 (2010.01)
Priorité
US 925876 24.08.2004
Demande PCT
PCT/US2005/028604 11.08.2005
Publication PCT
WO2006/098755 21.09.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2015

  2. 7 mai 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.05.2014

Parties

Inventeur

BRINN, Marshall, Seth

Newton, Massachusetts 02459, US

BARGER, James, E.

Winchester, Massachusetts 01890, US

MILLIGAN, Stephen, D.

Stow, Massachusetts 01775, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.