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Brevet européen · EP1784656 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1784656
- Numéro de demande
- EP05857709
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 août 2005
- Publié
- 16 mai 2007
- Délivré
- 7 mai 2014
- Radié
- 31 août 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01S 5/22 (2006.01)F41J 5/06 (2006.01)//G01S 3/808 (2006.01)//G01S 5/02 (2010.01)
- Priorité
- US 925876 24.08.2004
- Demande PCT
- PCT/US2005/028604 11.08.2005
- Publication PCT
- WO2006/098755 21.09.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.03.2015
- 7 mai 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.05.2014
Parties
Inventeur
BRINN, Marshall, Seth
Newton, Massachusetts 02459, US
BARGER, James, E.
Winchester, Massachusetts 01890, US
MILLIGAN, Stephen, D.
Stow, Massachusetts 01775, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.