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Brevet européen · EP1785107 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1785107
Numéro de demande
EP06021560
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 oct. 2006
Publié
16 mai 2007
Délivré
31 déc. 2008
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/84 (2006.01)
A61F 2/90 (2006.01)
//A61F 2/06 (2006.01)
Priorité
DE 102005053393 09.11.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 19 juin 2018

    Transféré

    Titulaire
    BIOTRONIK VI Patent AG, Neuhofstrasse 4, 6341 Baar → BIOTRONIK AG, Ackerstrasse 6, 8180 Bülach

    Publié dans Swissreg le 19.06.2018

  3. 31 déc. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.12.2008

Parties

Titulaire

Biotronik AG

BIOTRONIK AG

Ackerstrasse 6, 8180 Bülach

Inventeur

Delaloye, Stéphane, Dr.

8180 Bülach

Koop, Karsten

18057 Rostock, DE

Pantic, Dragica

8051 Zürich

Rast, Barbara

8165 Oberwenigen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.