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Brevet européen · EP1785191 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1785191
Numéro de demande
EP06023187
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 2006
Publié
16 mai 2007
Délivré
19 déc. 2012
Fin de la protection au plus tard
7 nov. 2026
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B01L 3/02 (2006.01)
G01N 35/10 (2006.01)
Priorité
EP 05110647 11.11.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 19 déc. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.12.2012

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.