Optische Einheit mit einstellbaren Lichtstrahl

Brevet européen · EP1785667 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1785667
Numéro de demande
EP06123798
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 2006
Publié
16 mai 2007
Délivré
30 sept. 2009
Radié
30 nov. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 7/00 (2006.01)
F21V 7/16 (2006.01)
F21V 14/04 (2006.01)
Priorité
IT VI20050297 11.11.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2011

  2. 30 sept. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.09.2009

Parties

Titulaire

Beghelli S.p.A.

Via Mozzeghine, 13/15, 40050 Monteveglio, Bologna, IT

Inventeur

Beghelli, Gian Pietro

40050 Monteveglio (BO), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.