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Brevet européen · EP1786632 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1786632
Numéro de demande
EP05778617
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
29 août 2005
Publié
23 mai 2007
Délivré
23 déc. 2009
Radié
23 mars 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B42D 25/324 (2014.01)
B42D 25/373 (2014.01)
B42D 25/328 (2014.01)
B42D 25/425 (2014.01)
Priorité
DE 102004042136 30.08.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/009287 29.08.2005
Publication PCT
WO2006/024478 09.03.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2024

  2. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  3. 24 juin 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.06.2020

  4. 1 avr. 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2020

  5. 12 févr. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 12.02.2010

  6. 23 déc. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.12.2009

Parties

Titulaire

OVD Kinegram AG

Zählerweg 12, 6301 Zug

Mandataire

FIAMMENGHI - FIAMMENGHI

Fiammenghi-Fiammenghi

Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

Radiée du registre

Inventeur

SCHILLING, Andreas

CH-6332 Hagendorn

TOMPKIN, Wayne, Robert

CH-5400 Baden

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.