STABILISIERUNG VON ORGANISCHEN MATERIALIEN

Brevet européen · EP1786859 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1786859
Numéro de demande
EP05775828
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 août 2005
Publié
23 mai 2007
Délivré
8 juin 2011
Radié
31 août 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08K 5/00 (2006.01)
C08K 5/41 (2006.01)
C08K 5/1535 (2006.01)
Priorité
EP 04104158 31.08.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/054112 22.08.2005
Publication PCT
WO2006/024610 09.03.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2012

  2. 8 juin 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.06.2011

Parties

Titulaire

BASF SE

67056 Ludwigshafen, DE

Inventeur

GERSTER, Michèle

CH-4102 Binningen

NESVADBA, Peter

CH-1723 Marly

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.