IN-CAN STABILISATOREN
Brevet européen · EP1786860 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1786860
- Numéro de demande
- EP05779826
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 août 2005
- Publié
- 23 mai 2007
- Délivré
- 26 mars 2008
- Radié
- 31 août 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08K 5/00 (2006.01)C08K 5/1535 (2006.01)
- Priorité
- EP 04104248 03.09.2004
- Demande PCT
- PCT/EP2005/054146 24.08.2005
- Publication PCT
- WO2006/024621 09.03.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mars 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.03.2018
- 15 mai 2008
Adresse modifiée
- Titulaire
- Ciba Specialty Chemicals, Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel → Ciba Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008
- 30 avr. 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008
Parties
Inventeur
NESVADBA, Peter
CH-1723 Marly
FUCHS, André
79418 Schliengen-Obereggenen, DE
ILG, Stephan
CH-4304 Giebenach
PIGHETTI, Edith
CH-4102 Binningen
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.