Support de fixation rapide pour appareillages électriques

Brevet européen · EP1788682 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1788682
Numéro de demande
EP05360046
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 2005
Publié
23 mai 2007
Délivré
10 avr. 2013
Radié
30 nov. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02G 3/18 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

  2. 10 avr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2013

Parties

Inventeur

Poli, Massimiliano

25080 Calvagese della Riviera (Bs), IT

Gatto, Davide

25015 Desenzano del Garda (Bs), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.