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Brevet européen · EP1788896 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1788896
Numéro de demande
EP05776870
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 sept. 2005
Publié
30 mai 2007
Délivré
5 mars 2014
Radié
2 sept. 2025
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A23L 1/40 (2006.01)
A23L 1/00 (2006.01)
A23L 1/22 (2006.01)
Priorité
EP 04077453 02.09.2004
Demande PCT
PCT/NL2005/000637 02.09.2005
Publication PCT
WO2006/025742 09.03.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2025

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    02.09.2025
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 02.09.2025

  2. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  3. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  4. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  5. 23 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Givaudan Schweiz AG, Global Patents, Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  6. 17 août 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Givaudan International SA, Global Patents, Kemptpark 50, 8310 Kemptthal

    Publié dans Swissreg le 17.08.2019

  7. 30 avr. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Givaudan Schweiz AG, Global Patents, Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf

    Publié dans Swissreg le 30.04.2014

  8. 5 mars 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.03.2014

Parties

Titulaire

Givaudan Nederland Services B.V.

Huizerstraatweg 28, 1411 GP Naarden, NL

Mandataire

Givaudan International SA

Givaudan International SA Global Patents

Kemptpark 50, 8310 Kemptthal

Inventeur

WITTEVEEN, Frans

NL-3833 CM Leusden, NL

CAMPANILE, Fabio

NL-1015 JK Amsterdam, NL

DOORN, Aloysius, Lambertus

NL-3893 CB Zeewolde, NL

BURGER, Jack

8244 GE Lelystad, NL

CORDA, Pino

NL-1273 CZ Huizen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.