DISPOSITIF DE TRAITEMENT PAR ULTRASONS
Brevet européen · EP1789137 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1789137
- Numéro de demande
- EP05791120
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juil. 2005
- Publié
- 30 mai 2007
- Délivré
- 4 sept. 2013
- Radié
- 19 juil. 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61N 7/02 (2006.01)A61N 7/00 (2006.01)A61B 17/22 (2006.01)
- Priorité
- FR 0408180 23.07.2004FR 0408874 13.08.2004
- Demande PCT
- PCT/FR2005/001842 19.07.2005
- Publication PCT
- WO2006/021651 02.03.2006
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juil. 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 19.07.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 19.07.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 7 mai 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Meyer & Kollegen, Ringstrasse 35c, 7000 Chur
Publié dans Swissreg le 07.05.2014
- 10 déc. 2013
Adresse modifiée
- Titulaire
- INSERM, 101, rue de Tolbiac, 75654 Paris Cédex 13, France, Theraclion, 49, rue Rouelle, 75015 Paris, France → INSERM, 101, rue de Tolbiac, 75654 Paris Cédex 13, France, Theraclion, 102 rue Etienne Dolet, 92240 Malakoff, France
Publié dans Swissreg le 10.12.2013
- 4 sept. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.09.2013
Parties
Titulaire
Inventeur
F-75014 Paris, FR
F-69100 Villeurbanne, FR
F-38700 Corenc, FR
F-34000 Montpellier, FR
2075 Bayview Ave. Rm C713, Toronto ON M4N 3M5, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.