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Brevet européen · EP1789137 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1789137
Numéro de demande
EP05791120
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juil. 2005
Publié
30 mai 2007
Délivré
4 sept. 2013
Radié
19 juil. 2025
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61N 7/02 (2006.01)
A61N 7/00 (2006.01)
A61B 17/22 (2006.01)
Priorité
FR 0408180 23.07.2004
FR 0408874 13.08.2004
Demande PCT
PCT/FR2005/001842 19.07.2005
Publication PCT
WO2006/021651 02.03.2006
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2025

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    19.07.2025
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 19.07.2025

  2. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  3. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  4. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  5. 7 mai 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Meyer & Kollegen, Ringstrasse 35c, 7000 Chur

    Publié dans Swissreg le 07.05.2014

  6. 10 déc. 2013

    Adresse modifiée

    Titulaire
    INSERM, 101, rue de Tolbiac, 75654 Paris Cédex 13, France, Theraclion, 49, rue Rouelle, 75015 Paris, France → INSERM, 101, rue de Tolbiac, 75654 Paris Cédex 13, France, Theraclion, 102 rue Etienne Dolet, 92240 Malakoff, France

    Publié dans Swissreg le 10.12.2013

  7. 4 sept. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.09.2013

Parties

Inventeur

LACOSTE, François

F-75014 Paris, FR

CHAPELON, Jean-Yves

F-69100 Villeurbanne, FR

PICHOT, Olivier

F-38700 Corenc, FR

MILLERET, René

F-34000 Montpellier, FR

PICHARDO, Samuel

2075 Bayview Ave. Rm C713, Toronto ON M4N 3M5, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.