ABGABELEITUNG FÜR EIN ABGABESYSTEM
Brevet européen · EP1789359 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1789359
- Numéro de demande
- EP05779077
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 sept. 2005
- Publié
- 30 mai 2007
- Délivré
- 6 mai 2009
- Radié
- 30 sept. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B67D 1/08 (2006.01)B67D 1/04 (2006.01)
- Priorité
- DK 200401388 13.09.2004DK 200401725 09.11.2004
- Demande PCT
- PCT/DK2005/000577 09.09.2005
- Publication PCT
- WO2006/029625 23.03.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.04.2010
- 6 mai 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.05.2009
Parties
Inventeur
LASSEN, Thomas
DK-5260 Odense S, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.