HAFTSCHICHT FÜR DÜNNSCHICHTTRANSISTOR

Brevet européen · EP1789604 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1789604
Numéro de demande
EP05762954
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juil. 2005
Publié
30 mai 2007
Délivré
28 sept. 2011
Radié
31 juil. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C23C 16/40 (2006.01)
Priorité
US 598599 P 04.08.2004
Demande PCT
PCT/CH2005/000450 28.07.2005
Publication PCT
WO2006/012766 09.02.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2013

  2. 28 sept. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.09.2011

Parties

Titulaire

TEL Solar AG in Liquidation

Oerlikon Solar AG, Trübbach

Hauptstrasse 1, 9477 Trübbach

Radiée du registre

Inventeur

TRAN QUOC, Hai

F-91400 Orsay, FR

VILLETTE, Jérôme

F-92350 Le Plessis Robinson, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.