Druckplattenverschluss

Brevet européen · EP1790806 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1790806
Numéro de demande
EP06023780
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 2006
Publié
30 mai 2007
Délivré
17 août 2011
Fin de la protection au plus tard
15 nov. 2026
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
E05C 3/02 (2006.01)
E05B 15/04 (2006.01)
Priorité
DE 102005056144 23.11.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 22 juil. 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich → R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 22.07.2025

  3. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  4. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  5. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  6. 5 nov. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 05.11.2011

  7. 17 août 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.08.2011

Parties

Titulaire

SACS GmbH

Stuttgarter Strasse 58, 78628 Rottweil, DE

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

Baarerstrasse 14, 6300 Zug

Inventeur

Kuhm, Rolf

71063 Sindelfingen, DE

Dratius, Oliver

72458 Albstadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.