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Brevet européen · EP1790955 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1790955
Numéro de demande
EP05703858
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 janv. 2005
Publié
30 mai 2007
Délivré
31 oct. 2018
Radié
31 janv. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 1/84 (2006.01)
Priorité
JP 2004270743 17.09.2004
Demande PCT
PCT/JP2005/000628 13.01.2005
Publication PCT
WO2006/030543 23.03.2006
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2019

  2. 31 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.10.2018

Parties

Titulaire

Oval Corporation

OVAL CORPORATION

10-8, Kamiochiai 3-chome, Shinjuku-ku, Tokyo 161-8508, JP

Inventeur

NAKAO, Yuichi

Tokyo 1618508, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.