Antriebseinheit

Brevet européen · EP1791194 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1791194
Numéro de demande
EP06024228
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 2006
Publié
30 mai 2007
Délivré
8 juil. 2009
Radié
30 nov. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 41/09 (2006.01)
Priorité
JP 2005338940 24.11.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2011

  2. 8 juil. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.07.2009

Parties

Titulaire

Fujinon Corporation

1-324 Uetake-cho, Kita-ku, Saitama-shi, Saitama, JP

Inventeur

Tokumiya, Motoyoshi

Saitama-shi, Saitama, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.