PROCEDE D'ESTIMATION DE LA PHASE ET DU GAIN DE DONNEES D'OBSERVATION TRANSMISES SUR UN CANAL DE TRANSMISSION EN MODULATION QAM

Brevet européen · EP1792463 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1792463
Numéro de demande
EP05802554
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 sept. 2005
Publié
6 juin 2007
Délivré
30 déc. 2009
Radié
30 sept. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 27/38 (2006.01)
H04L 1/00 (2006.01)
H04L 27/26 (2006.01)
Priorité
FR 0409928 20.09.2004
Demande PCT
PCT/FR2005/002301 16.09.2005
Publication PCT
WO2006/032768 30.03.2006
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 avr. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.04.2011

  2. 30 déc. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.12.2009

Parties

Titulaire

Centre National de la Recherche Scientifique (C.N.R.S.)

Centre National de la Recherche Scientifique (C.N.R.S)

3, rue Michel Ange, 75016 Paris, FR

Ecole Normale Supérieure de Cachan

ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE CACHAN

61, Avenue du Président Wilson, 94235 Cachan Cedex, FR

Institut National Polytechnique de Grenoble

INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE GRENOBLE

46, avenue Félix-Viallet, 38000 Grenoble, FR

Inventeur

GELLER, Benoît

F-75005 PARIS, FR

BARBOT, Jean-Pierre

F-92130 ISSY-LES-MOULINEAUX, FR

BROSSIER, Jean-Marc

F-38400 SAINT MARTIN D'HERES, FR

VANSTRACEELE, Christophe

F-25000 BESANCON, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.