(SPINNGEFÄRBTES) POLYESTERMONOFILAMENT

Brevet européen · EP1793022 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1793022
Numéro de demande
EP06767875
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juil. 2006
Publié
6 juin 2007
Délivré
1 déc. 2010
Radié
31 juil. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01F 8/14 (2006.01)
D01D 5/34 (2006.01)
Priorité
JP 2005218709 28.07.2005
JP 2005250910 31.08.2005
JP 2005250911 31.08.2005
Demande PCT
PCT/JP2006/313369 05.07.2006
Publication PCT
WO2007/013270 01.02.2007
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

  2. 11 oct. 2018

    Fusionné

    Titulaire
    Teijin Fibers Limited, 6-7, Minamihommachi 1-chome,, Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 541-0054, Japon → TEIJIN FRONTIER CO., LTD., 2-4, Nakanoshima 3-chome,, Kita-ku,, Osaka-shi, Osaka 530-0005, Japon

    Publié dans Swissreg le 11.10.2018

  3. 11 oct. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans Swissreg le 11.10.2018

  4. 5 avr. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 05.04.2011

  5. 1 déc. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.12.2010

Parties

Titulaire

Teijin Frontier Co., Ltd.

TEIJIN FRONTIER CO., LTD.

2-4, Nakanoshima 3-chome, Kita-ku, Osaka-shi, Osaka 530-0005, JP

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

NAGAMUNE, Satoshi, c/o Teijin Fibers Limited

Matsuyama-shi, Ehime 791-8041, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.