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Brevet européen · EP1794180 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1794180
Numéro de demande
EP05786327
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 sept. 2005
Publié
13 juin 2007
Délivré
4 juin 2008
Radié
4 juin 2008
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
C07K 1/06 (2006.01)
C07K 7/54 (2006.01)
C07C 29/10 (2006.01)
C07C 51/09 (2006.01)
C07C 209/62 (2006.01)
Priorité
EP 04022310 20.09.2004
EP 05014954 11.07.2005
Demande PCT
PCT/EP2005/010133 20.09.2005
Publication PCT
WO2006/032457 30.03.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 30 juil. 2011

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.07.2011

  3. 30 juin 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.