MULTI-LOBULARER RIEGEL UND MULTI-LOBULARES SYSTEM

Brevet européen · EP1794465 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1794465
Numéro de demande
EP05792725
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 août 2005
Publié
13 juin 2007
Délivré
11 avr. 2012
Radié
31 août 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 39/00 (2006.01)
F16B 19/05 (2006.01)
B21J 15/02 (2006.01)
Priorité
US 605704 P 30.08.2004
US 668255 P 05.04.2005
US 146678 07.06.2005
Demande PCT
PCT/US2005/030743 29.08.2005
Publication PCT
WO2006/026583 09.03.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.03.2013

  2. 11 avr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.04.2012

Parties

Titulaire

Acument Intellectual Properties, LLC

Acument Intellectual Properties, LLC.

840 West Long Lake Road, Troy, Michigan 48098, US

Inventeur

DONOVAN, Steven, Patrick

Roscoe, IL 61073, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.