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Brevet européen · EP1794518 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1794518
Numéro de demande
EP05700418
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 janv. 2005
Publié
13 juin 2007
Délivré
19 août 2009
Radié
31 janv. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F25D 23/00 (2006.01)
Priorité
CN 200420093067 06.09.2004
Demande PCT
PCT/CN2005/000044 12.01.2005
Publication PCT
WO2006/026898 16.03.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2010

  2. 19 août 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.08.2009

Parties

Titulaire

AB Electrolux

AB ELECTROLUX

105 45 Stockholm, SE

Inventeur

XAVIER, Hue

I-31010 Orsago, IT

YANG, Simin

Changsha, Hunan 410000, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.