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Brevet européen · EP1795367 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1795367
Numéro de demande
EP06025440
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 2006
Publié
13 juin 2007
Délivré
20 mai 2015
Radié
31 déc. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B42F 13/26 (2006.01)
B42F 13/22 (2006.01)
Priorité
JP 2005356797 09.12.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2016

  2. 20 mai 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.05.2015

Parties

Inventeur

Haneda, Tatsuya

Chiyoda-ku Tokyo 101-0031, JP

Tanimoto, Kouichi

Nakano-ku Tokyo 164-0003, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.