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Brevet européen · EP1796589 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1796589
Numéro de demande
EP05800253
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 2005
Publié
20 juin 2007
Délivré
18 août 2010
Radié
30 sept. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/06 (2006.01)
Priorité
US 611610 P 21.09.2004
Demande PCT
PCT/US2005/033817 21.09.2005
Publication PCT
WO2006/034340 30.03.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 avr. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.04.2011

  2. 18 août 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.08.2010

Parties

Titulaire

William A. Cook Australia Pty. Ltd.

12 Electronics Street, Brisbane Technology Park, Eight Mile Plains, Brisbane, Queensland 4113, AU

Cook Incorporated

750 North Daniel's Way, P.O. Box 489, Bloomington, Indiana 47402-0489, US

Inventeur

HARTLEY, David Ernest

Subiaco, Western Australia 6008, AU

VERHOEVEN, Eric, L.

NL-9756 AK Glimmen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.