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Brevet européen · EP1797269 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1797269
- Numéro de demande
- EP05787172
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 sept. 2005
- Publié
- 20 juin 2007
- Délivré
- 29 mai 2013
- Radié
- 21 sept. 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E05G 1/00 (2006.01)E05G 1/14 (2006.01)
- Priorité
- CH 16082004 01.10.2004
- Demande PCT
- PCT/EP2005/054733 21.09.2005
- Publication PCT
- WO2006/037729 13.04.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 sept. 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 21.09.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 21.09.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 4 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2024
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 20 oct. 2020
Fusionné
- Mandataire
- OK pat AG, Patente Marken Lizenzen, Chamerstrasse 50, 6300 Zug → Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 20.10.2020
- 6 juin 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OK pat AG, Patente Marken Lizenzen, Chamerstrasse 50, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 06.06.2013
- 29 mai 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.05.2013
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.