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Brevet européen · EP1797547 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1797547
Numéro de demande
EP04791880
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 oct. 2004
Publié
20 juin 2007
Délivré
20 mai 2009
Radié
31 oct. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G09F 3/03 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IT2004/000546 05.10.2004
Publication PCT
WO2006/038232 13.04.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2010

  2. 20 mai 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.05.2009

Parties

Titulaire

Sapiselco s.r.l.

Sapiselco S.r.l.

Via Irpinia, 43, 35020 Saonara, IT

Inventeur

GRIGGIO, Stefano,

35020 Saonara, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.