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Brevet européen · EP1797742 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1797742
Numéro de demande
EP05785134
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 sept. 2005
Publié
20 juin 2007
Délivré
20 août 2008
Radié
30 sept. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 7/10 (2006.01)
H04R 9/04 (2006.01)
Priorité
EP 04104781 30.09.2004
Demande PCT
PCT/IB2005/053212 29.09.2005
Publication PCT
WO2006/035412 06.04.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2010

  2. 20 août 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.08.2008

Parties

Titulaire

PSS Belgium NV

Hoogveld 50, 9200 Dendermonde, BE

Inventeur

Cornynen, David

5656 AA Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.