Schrumpffutter mit exzentrischer Positionierung

Brevet européen · EP1797983 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1797983
Numéro de demande
EP06025846
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 2006
Publié
20 juin 2007
Délivré
18 mars 2009
Radié
31 déc. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 31/117 (2006.01)
B23P 11/02 (2006.01)
Priorité
DE 202005019707 U 16.12.2005
DE 102006011007 09.03.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2011

  2. 18 mars 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.03.2009

Parties

Inventeur

Gruber, Jochen

72488 Sigmaringen/Laiz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.