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Brevet européen · EP1798824 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1798824
- Numéro de demande
- EP05755801
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 2005
- Publié
- 20 juin 2007
- Délivré
- 10 sept. 2014
- Radié
- 30 juin 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 12/77 (2011.01)H01R 12/79 (2011.01)H01R 12/88 (2011.01)H01R 13/627 (2006.01)
- Priorité
- JP 2005086397 24.03.2005
- Demande PCT
- PCT/JP2005/012090 30.06.2005
- Publication PCT
- WO2006/100789 28.09.2006
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2016
- 10 sept. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.09.2014
Parties
Titulaire
Inventeur
YOSHIKAI, Yasuyoshi, c/o IRISO ELECTRONICS Co. LTD
Kawasaki-shi Kanagawa 2130005, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.