GASFLUSS-KONTROLL IN EINEM VENTILATIONSSYSTEM AUF GEBLÄSEBASIS

Brevet européen · EP1799292 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1799292
Numéro de demande
EP05800524
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 2005
Publié
27 juin 2007
Délivré
9 juin 2010
Radié
30 sept. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 16/00 (2006.01)
Priorité
US 949853 24.09.2004
Demande PCT
PCT/US2005/033816 21.09.2005
Publication PCT
WO2006/036695 06.04.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 avr. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.04.2011

  2. 9 juin 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.06.2010

Parties

Titulaire

Nellcor Puritan Bennett LLC

Attn. IP Legal 6135 Gunbarrel Avenue, Boulder, CO 80301, US

Inventeur

LI, Kun

Milpitas, CA 95035, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.