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Brevet européen · EP1799626 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1799626
Numéro de demande
EP05795077
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 2005
Publié
27 juin 2007
Délivré
18 janv. 2012
Radié
31 oct. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C04B 40/04 (2006.01)
Priorité
US 617192 P 12.10.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/010882 10.10.2005
Publication PCT
WO2006/040107 20.04.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2016

  2. 7 févr. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 07.02.2012

  3. 18 janv. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.01.2012

Parties

Titulaire

Schott AG

Hattenbergstrasse 10, 55122 Mainz, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

BURZIO, Luis

Mountain Top, PA 18707, US

CONZONE, Samuel, David

Clarks Summit, PA 184411, US

HAINES, Daniel, Edward

Lake Ariel, PA 18436, US

HORMES, Robert

79279 Müllheim, DE

KOLLER, Horst

CH-9032 Engelburg

PFEIFER, Joachim

95448 Bayreuth, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.