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Brevet européen · EP1799791 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1799791
Numéro de demande
EP05786741
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 oct. 2005
Publié
27 juin 2007
Délivré
13 janv. 2016
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 219/32 (2006.01)
C07C 229/60 (2006.01)
G02F 1/1337 (2006.01)
C08G 73/10 (2006.01)
Priorité
EP 04405643 13.10.2004
Demande PCT
PCT/CH2005/000577 05.10.2005
Publication PCT
WO2006/039824 20.04.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 23 févr. 2018

    Fusionné

    Titulaire
    Rolic AG, Chamerstrasse 50, 6301 Zug → ROLIC Technologies AG, Gewerbestrasse 18, 4123 Allschwil

    Publié dans Swissreg le 23.02.2018

  3. 13 janv. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.01.2016

Parties

Titulaire

ROLIC Technologies AG

Gewerbestrasse 18, 4123 Allschwil

Inventeur

CHERKAOUI, Zoubair, Mohammed

CH-4435 Niederdorf

BACHELS, Thomas

79639 Grenzach-Wyhlen, DE

MARCK, Guy

F-68440 Schlierbach, FR

MÜLLER, Oliver

F-68610 Lautenbach, FR

SCHUSTER, Andreas

79110 Freiburg, DE

SEIBERLE, Hubert

79576 Weil am Rhein, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.