KLIMAKOMPRESSOR ODER KLIMAANLAGE

Brevet européen · EP1800073 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1800073
Numéro de demande
EP05791471
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 sept. 2005
Publié
27 juin 2007
Délivré
27 mai 2009
Radié
30 sept. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F25B 43/00 (2006.01)
F04B 39/16 (2006.01)
F04B 27/10 (2006.01)
Priorité
DE 102004048883 06.10.2004
Demande PCT
PCT/DE2005/001719 28.09.2005
Publication PCT
WO2006/039891 20.04.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2010

  2. 27 mai 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.05.2009

Parties

Inventeur

SCHÄFER, Tilo

55566 Daubach, DE

DI VITO, Thomas

61273 Wehrheim, DE

HINRICHS, Jan

61381 Friedrichsdorf, DE

PARSCH, Willi

64342 Seeheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.