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Brevet européen · EP1803044 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1803044
Numéro de demande
EP05789238
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 2005
Publié
4 juil. 2007
Délivré
18 juil. 2018
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05D 23/13 (2006.01)
Priorité
DE 102004050996 20.10.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/010860 08.10.2005
Publication PCT
WO2006/042656 27.04.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  2. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  3. 13 sept. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 13.09.2018

  4. 18 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

Parties

Titulaire

Hansa Armaturen GmbH

Sigmaringer Strasse 107, 70567 Stuttgart, DE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

SCHMID, Lars

72622 Nürtingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.