CHIMÄRE (DOPPEL-) ATTRAPPE

Brevet européen · EP1803811 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1803811
Numéro de demande
EP05799368
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 2005
Publié
4 juil. 2007
Délivré
11 mai 2011
Radié
20 oct. 2025
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C12N 15/00 (2006.01)
C12N 15/09 (2006.01)
A61K 31/70 (2006.01)
A61K 48/00 (2006.01)
A61P 1/04 (2006.01)
A61P 9/10 (2006.01)
A61P 11/00 (2006.01)
A61P 17/02 (2006.01)
A61P 17/04 (2006.01)
A61P 17/06 (2006.01)
A61P 19/02 (2006.01)
A61P 29/00 (2006.01)
A61P 31/12 (2006.01)
A61P 35/00 (2006.01)
A61P 37/06 (2006.01)
A61P 37/08 (2006.01)
Priorité
JP 2004308952 22.10.2004
Demande PCT
PCT/JP2005/019742 20.10.2005
Publication PCT
WO2006/043722 27.04.2006
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 oct. 2025

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    20.10.2025
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 20.10.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 9 juil. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 09.07.2011

  6. 11 mai 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.05.2011

Parties

Inventeur

MORISHITA, Ryuichi

Suita-shi, Osaka 565-0851, JP

OGIHARA, Toshio

Minoh-shi, Osaka 562-0001, JP

AOKI, Motokuni

Kobe-shi, Hyogo 658-0081, JP

MIYAKE, Takashi

Tamano-shi, Okayama 706-0141, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.