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Brevet européen · EP1804846 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1804846
Numéro de demande
EP05802890
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 2005
Publié
11 juil. 2007
Délivré
6 févr. 2008
Radié
31 oct. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 29/16 (2006.01)
A61M 25/00 (2006.01)
Priorité
DE 102004052535 28.10.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/011513 27.10.2005
Publication PCT
WO2006/045608 04.05.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2010

  2. 29 févr. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2008

Parties

Inventeur

VON KNOCH, Marius

45239 Essen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.