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Brevet européen · EP1804846 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1804846
- Numéro de demande
- EP05802890
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 oct. 2005
- Publié
- 11 juil. 2007
- Délivré
- 6 févr. 2008
- Radié
- 31 oct. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61L 29/16 (2006.01)A61M 25/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102004052535 28.10.2004
- Demande PCT
- PCT/EP2005/011513 27.10.2005
- Publication PCT
- WO2006/045608 04.05.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2010
- 29 févr. 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2008
Parties
Inventeur
VON KNOCH, Marius
45239 Essen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.