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Brevet européen · EP1805166 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1805166
- Numéro de demande
- EP05798160
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 oct. 2005
- Publié
- 11 juil. 2007
- Délivré
- 27 juil. 2011
- Radié
- 31 oct. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 401/06 (2006.01)C07D 215/20 (2006.01)A61K 31/47 (2006.01)
- Priorité
- EP 04105145 19.10.2004
- Demande PCT
- PCT/EP2005/010814 07.10.2005
- Publication PCT
- WO2006/045416 04.05.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.05.2014
- 27 juil. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.07.2011
Parties
Inventeur
GATTI McARTHUR, Silvia
CH-4052 Basel
HERTEL, Cornelia
CH-4142 Muenchenstein
NETTEKOVEN, Matthias, Heinrich
79639 Grenzach-Wyhlen, DE
RAAB, Susanne
CH-4147 Aesch BL
RICHTER, Hans
79639 Grenzach-Wyhlen, DE
ROCHE, Olivier
F-68220 Folgensbourg, FR
RODRIGUEZ-SARMIENTO, Rosa Maria
CH-4056 Basel
SCHULER, Franz
CH-4125 Riehen
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.