Federelementanordnung

Brevet européen · EP1806074 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1806074
Numéro de demande
EP07000154
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 janv. 2007
Publié
11 juil. 2007
Délivré
3 mars 2010
Radié
31 janv. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 27/06 (2006.01)
A47C 23/00 (2006.01)
A47C 23/04 (2006.01)
Priorité
DE 102006001051 07.01.2006
DE 202006002748 U 21.02.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.08.2014

  2. 12 déc. 2012

    Transféré

    Titulaire
    Spiroplex GmbH, Nickelstrasse 12, 33415 Verl, Allemagne → Hermann Bock GmbH, Nickelstrasse 12, 33415 Verl, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 12.12.2012

  3. 5 mai 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 05.05.2010

  4. 3 mars 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.03.2010

Parties

Titulaire

Hermann Bock GmbH

Nickelstrasse 12, 33415 Verl, DE

Mandataire

E. Blum & Co. AG

E. Blum & Co. AG Patent- und Markenanwälte VSP

Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Bock, Klaus

33415 Verl, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.