Bahnförmiges Material mit einer Deckschicht und mit einer Trägerschicht
Brevet européen · EP1806223 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1806223
- Numéro de demande
- EP07000355
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 janv. 2007
- Publié
- 11 juil. 2007
- Délivré
- 21 nov. 2012
- Radié
- 24 août 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B32B 5/06 (2006.01)D04H 13/00 (2006.01)D06N 7/00 (2006.01)E04F 13/16 (2006.01)E04F 15/10 (2006.01)E04F 15/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 102006001098 09.01.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
- 29 janv. 2019
Adresse modifiée
- Mandataire
- Breveteam AG, Patentabteilung, Gartenstrasse 2, Postfach 1323, 6301 Zug → Breveteam AG, Gartenstrasse 2, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 29.01.2019
- 23 janv. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Breveteam AG, Patentabteilung, Gartenstrasse 2, Postfach 1323, 6301 Zug
Publié dans Swissreg le 23.01.2013
- 21 nov. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.11.2012
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.