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Brevet européen · EP1806614 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1806614
Numéro de demande
EP05783249
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 sept. 2005
Publié
11 juil. 2007
Délivré
20 avr. 2011
Radié
30 sept. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08F 290/06 (2006.01)
G02B 1/04 (2006.01)
Priorité
JP 2004287014 30.09.2004
JP 2005241090 23.08.2005
Demande PCT
PCT/JP2005/017012 15.09.2005
Publication PCT
WO2006/035611 06.04.2006
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2012

  2. 20 avr. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.04.2011

Parties

Titulaire

Seed Co., Ltd.

40-2, Hongo 2-chome, Bunkyo-ku, tokyo 113-0033, JP

Inventeur

KAMIYA, Takehisa, c/o Seed Co., Ltd.

Tokyo 1130033, JP

KOBAYASHI, Kazunori, c/o Seed Co., Ltd.

Tokyo 1130033, JP

UNO, Kenji, c/o Seed Co., Ltd.

Tokyo 1130033, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.