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Brevet européen · EP1807280 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1807280
Numéro de demande
EP05804236
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 nov. 2005
Publié
18 juil. 2007
Délivré
8 juin 2011
Radié
30 nov. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60K 15/04 (2006.01)
Priorité
GB 0424338 03.11.2004
Demande PCT
PCT/GB2005/004259 03.11.2005
Publication PCT
WO2006/048659 11.05.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juin 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.06.2012

  2. 8 juin 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.06.2011

Parties

Titulaire

Tiss Limited

330 Lytham Road, Blackpool, Lancashire FY4 1DW, GB

Inventeur

WHOLEY, Brian

Blackpool, Lancashire FY4 1DW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.