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Brevet européen · EP1807318 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1807318
- Numéro de demande
- EP04787595
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 sept. 2004
- Publié
- 18 juil. 2007
- Délivré
- 12 sept. 2012
- Radié
- 30 sept. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 81/00 (2006.01)A47J 31/40 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/IT2004/000503 17.09.2004
- Publication PCT
- WO2006/030461 23.03.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 21 avr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
- 16 avr. 2019
Adresse modifiée
- Mandataire
- Fabiano, Franke & MGT Sagl, Riva Caccia 1D, 6900 Lugano → Fabiano, Franke & MGT Sagl, Piazzetta San Carlo 2, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 16.04.2019
- 14 oct. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fabiano, Franke & MGT Sagl, Riva Caccia 1D, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 14.10.2016
- 30 oct. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE AG, Landstrasse 124, 9490 Vaduz, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 30.10.2012
- 12 sept. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.09.2012
Parties
Inventeur
DOGLIONI MAJER, Luca
I-22010 Carate Urio, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.