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Brevet européen · EP1807894 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1807894
- Numéro de demande
- EP05811077
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 nov. 2005
- Publié
- 18 juil. 2007
- Délivré
- 18 juil. 2012
- Radié
- 2 nov. 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H01M 8/02 (2006.01)H01M 8/24 (2006.01)H01M 8/12 (2006.01)H01M 8/04 (2006.01)F28D 9/00 (2006.01)F28F 21/04 (2006.01)F28F 3/08 (2006.01)
- Priorité
- EP 04025914 02.11.2004
- Demande PCT
- PCT/EP2005/055714 02.11.2005
- Publication PCT
- WO2006/048429 11.05.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 nov. 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 02.11.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 02.11.2025
- 5 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.02.2025
- 13 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 13.12.2023
- 6 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.02.2023
- 1 févr. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen → Dr. Graf & Partner AG, Intellectual Property, c/o Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 01.02.2022
- 14 juin 2018
Gage inscrit
- Créancier gagiste
- PERLICAN LIMITED, Themistokli Dervi 3, Julia House, 1066 Nicosia, Chypre
Publié dans Swissreg le 14.06.2018
- 27 nov. 2012
Adresse modifiée
- Titulaire
- HTceramix S.A. - High Technology Electroceramics, Avenue des Sports 18, 1400 Yverdon-les-Bains → HTcermix S.A., Avenue des Sports 26, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans Swissreg le 27.11.2012
- 7 sept. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 07.09.2012
1 entrée antérieure
- 18 juil. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.07.2012
Parties
Mandataire
Inventeur
Créancier gagiste
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.