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Brevet européen · EP1808461 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1808461
- Numéro de demande
- EP05766515
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juil. 2005
- Publié
- 18 juil. 2007
- Délivré
- 11 mars 2009
- Radié
- 31 juil. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08L 67/02 (2006.01)C08G 63/199 (2006.01)C08L 69/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2004209210 15.07.2004JP 2004307487 21.10.2004JP 2005024829 01.02.2005JP 2005116633 14.04.2005
- Demande PCT
- PCT/JP2005/013340 13.07.2005
- Publication PCT
- WO2006/006731 19.01.2006
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2010
- 11 mars 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.03.2009
Parties
Titulaire
Inventeur
Chiyoda-ku, Tokyo 100-0013, JP
Chiyoda-ku, Tokyo 100-0013, JP
Chiyoda-ku, Tokyo 100-0013, JP
Chuo-ku Osaka-shi, Osaka 541-0046, JP
Osaka-shi, Osaka 541-0046, JP
Osaka-shi, Osaka 541-0046, JP
Osaka-shi, Osaka 541-0046, JP
Osaka-shi, Osaka 541-0046, JP
Osaka-shi, Osaka 541-0046, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.