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Brevet européen · EP1809261 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1809261
- Numéro de demande
- EP05823349
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 oct. 2005
- Publié
- 25 juil. 2007
- Délivré
- 14 déc. 2011
- Radié
- 26 oct. 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61K 9/48 (2006.01)A61K 9/66 (2006.01)
- Priorité
- US 984205 08.11.2004
- Demande PCT
- PCT/US2005/038532 26.10.2005
- Publication PCT
- WO2006/052452 18.05.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.10.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 26.10.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 22 sept. 2021
Transféré
- Titulaire
- R.P. Scherer Technologies, LLC, C/o CSC Services of Nevada, Inc., 502 East John Street, Carson City, NV 89706, Etats-Unis d'Amérique → R.P. Scherer Technologies, LLC, c/o CSC Services of Nevada, Inc., 520 East John Street, Carson City, NV 89706, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 14 déc. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.12.2011
Parties
Inventeur
Largo, FL 34640, US
Safety Harbor, FL 34695, US
Valrico, FL 33595, US
Safety Harbor, FL 34695, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.