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Brevet européen · EP1809337 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1809337
Numéro de demande
EP05809870
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 2005
Publié
25 juil. 2007
Délivré
23 août 2017
Radié
31 oct. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 48/00 (2006.01)
C12N 15/39 (2006.01)
C12N 15/40 (2006.01)
C12N 15/41 (2006.01)
C12N 15/63 (2006.01)
C12N 15/64 (2006.01)
C12N 15/863 (2006.01)
C12N 15/10 (2006.01)
C12N 5/10 (2006.01)
Priorité
US 958267 05.10.2004
Demande PCT
PCT/US2005/035785 04.10.2005
Publication PCT
WO2006/041897 20.04.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

  2. 23 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.08.2017

Parties

Inventeur

YAO, Jiansheng

North York, Ontario M2H 3H1, CA

LOOSMORE, Sheena, May

Aurora, Ontario L4G 4R4, CA

AUDONNET, Jean-Christophe, Francis

69006 Lyon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.