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Brevet européen · EP1810649 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1810649
Numéro de demande
EP05793230
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 oct. 2005
Publié
25 juil. 2007
Délivré
14 juil. 2010
Radié
31 oct. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 13/06 (2006.01)
Priorité
JP 2004304500 19.10.2004
JP 2005145837 18.05.2005
Demande PCT
PCT/JP2005/018943 14.10.2005
Publication PCT
WO2006/043476 27.04.2006
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

  2. 24 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 24.03.2011

  3. 14 juil. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.07.2010

  4. 14 juil. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 14.07.2010

Parties

Titulaire

Onyone Co., Ltd.

ONYONE Co., Ltd.

4327, Takami-machi, Nagaoka-shi, Niigata 940-8548, JP

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

ONDA, Hironori, c/o ONYONE CO., LTD.

Nagaoka-shi, Niigata 940-8548, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.